Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Fourniture de DVD pour le réseau des Bibliothèques Francophones Multimédias de la Ville de Limoges
VILLE DE LIMOGES
Limoges (87)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
05/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- VILLE DE LIMOGES
- Lieu
- Limoges (87)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
Cette fiche reste utile pour comprendre le besoin et trouver des appels d'offres proches encore référencés.
Résumé de la consultation
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Attendus Clés
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert
Elle est soumise aux dispositions des articles L
2161-5 du Code de la commande publique
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges
Planning prévisionnel
Publication01/02/2026
Démarrage des prestations17/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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