Achat de fournitures pédagogiques - Lot 1 : Fournitures pédagogiques pour les écoles et les activités péri et extrascolaires.-.

Achat de fournitures pédagogiques - Lot 1 : Fournitures pédagogiques pour les écoles et les activités péri et extrascolaires. Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.-. L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de 12 mois. Montant de l'Accord-cadre : Le montant minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 25 000.00 euros HT. Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 84 500.00 euros HT.