Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Vérifications périodiques des appareils de levage de garage, de véhicules, outils et apparaux
Ville de la Seyne sur Mer
La Seyne-sur-Mer (83)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de la Seyne sur Mer
- Lieu
- La Seyne-sur-Mer (83)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le présent marché concerne un marché de : Vérifications périodiques des appareils de levage de garage, de véhicules, outils et apparaux (relance du lot n°4)
L’accord cadre s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, avec un seul opérateur économique sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires quantitatifs estimatifs.
Cet accord cadre s’exécute par l’émission de bons de commande successifs dès survenance du besoin.
Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants :
Montant minimum : 400 € HT
Montant maximum : 12 000 € HT
Attendus Clés
Le présent marché concerne un marché de : Vérifications périodiques des appareils de levage de garage, de véhicules, outils et apparaux (relance du lot n°4)
L’accord cadre s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, avec un seul opérateur économique sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires quantitatifs estimatifs
Cet accord cadre s’exécute par l’émission de bons de commande successifs dès survenance du besoin
Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants :
Montant minimum : 400 € HT
Montant maximum : 12 000 € HT
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Planning prévisionnel
Publication22/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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