Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Représentation juridique
Ville de la Courneuve
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de la Courneuve
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le lot 1 est multi-attributaires (trois candidats maximum) tandis que le lot 2 est mono attributaire en application des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162 14 du Code de la commande publique. Pour le lot n°02, les bons de commandes seront émis au fur et à mesure de l'accord-cadre, selon la survenance du besoin.
Attendus Clés
Le lot 1 est multi-attributaires (trois candidats maximum) tandis que le lot 2 est mono attributaire en application des articles L
2162 14 du Code de la commande publique
Pour le lot n°02, les bons de commandes seront émis au fur et à mesure de l'accord-cadre, selon la survenance du besoin.
Planning prévisionnel
Publication23/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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