Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre d'insertion professionnelle pour l'entretien des espaces publics

ville de Besancon
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/01/2026

Informations clés

Acheteur
ville de Besancon
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

Le présent accord-cadre a pour objet l’insertion sociale et professionnelle d’habitants du Grand Besançon durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d’accès ou de maintien dans l’emploi. La collectivité confiera au titulaire retenu des prestations d’appui et d’accompagnement à l’emploi dans le cadre d’activités d’utilité sociale principalement axées sur l’entretien des espaces publics et des cours d'école de quartiers d'habitat social. Ces heures de travail rémunérées, support de la démarche d’insertion, seront obligatoirement accompagnées d’un dispositif d’accompagnement spécifique à chaque personne. Les prestations sont à réaliser : - sur la commune de Besançon, principalement dans des quartiers d’habitat social : quartiers de Planoise, des Clairs-Soleils/Bregille, de Palente/Orchamps et des "408" Cité Brûlard, Montrapon, St Claude, Zone de Témis, Malcombe, Rosemont - sur le territoire de GBM, principalement dans les ZAE d’Ecole-Valentin, de Franois, BTC, Marnières et sur certaines pistes cyclables

Attendus Clés

Le présent accord-cadre a pour objet l’insertion sociale et professionnelle d’habitants du Grand Besançon durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d’accès ou de maintien dans l’emploi
La collectivité confiera au titulaire retenu des prestations d’appui et d’accompagnement à l’emploi dans le cadre d’activités d’utilité sociale principalement axées sur l’entretien des espaces publics et des cours d'école de quartiers d'habitat social
Ces heures de travail rémunérées, support de la démarche d’insertion, seront obligatoirement accompagnées d’un dispositif d’accompagnement spécifique à chaque personne
Les prestations sont à réaliser : - sur la commune de Besançon, principalement dans des quartiers d’habitat social : quartiers de Planoise, des Clairs-Soleils/Bregille, de Palente/Orchamps et des "408" Cité Brûlard, Montrapon, St Claude, Zone de Témis, Malcombe, Rosemont - sur le territoire de GBM, principalement dans les ZAE d’Ecole-Valentin, de Franois, BTC, Marnières et sur certaines pistes cyclables

Planning prévisionnel

Publication21/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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