Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre d'insertion professionnelle pour l'entretien des espaces publics
ville de Besancon
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- ville de Besancon
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le présent accord-cadre a pour objet l’insertion sociale et
professionnelle d’habitants du Grand Besançon durablement exclus du marché du travail ou qui
rencontrent des difficultés d’accès ou de maintien dans l’emploi. La collectivité confiera au titulaire
retenu des prestations d’appui et d’accompagnement à l’emploi dans le cadre d’activités d’utilité sociale
principalement axées sur l’entretien des espaces publics et des cours d'école de quartiers d'habitat
social. Ces heures de travail rémunérées, support de la démarche d’insertion, seront obligatoirement
accompagnées d’un dispositif d’accompagnement spécifique à chaque personne. Les prestations sont à
réaliser : - sur la commune de Besançon, principalement dans des quartiers d’habitat social : quartiers
de Planoise, des Clairs-Soleils/Bregille, de Palente/Orchamps et des "408" Cité Brûlard, Montrapon, St
Claude, Zone de Témis, Malcombe, Rosemont - sur le territoire de GBM, principalement dans les ZAE
d’Ecole-Valentin, de Franois, BTC, Marnières et sur certaines pistes cyclables
Attendus Clés
Le présent accord-cadre a pour objet l’insertion sociale et
professionnelle d’habitants du Grand Besançon durablement exclus du marché du travail ou qui
rencontrent des difficultés d’accès ou de maintien dans l’emploi
La collectivité confiera au titulaire
retenu des prestations d’appui et d’accompagnement à l’emploi dans le cadre d’activités d’utilité sociale
principalement axées sur l’entretien des espaces publics et des cours d'école de quartiers d'habitat
social
Ces heures de travail rémunérées, support de la démarche d’insertion, seront obligatoirement
accompagnées d’un dispositif d’accompagnement spécifique à chaque personne
Les prestations sont à
réaliser : - sur la commune de Besançon, principalement dans des quartiers d’habitat social : quartiers
de Planoise, des Clairs-Soleils/Bregille, de Palente/Orchamps et des "408" Cité Brûlard, Montrapon, St
Claude, Zone de Témis, Malcombe, Rosemont - sur le territoire de GBM, principalement dans les ZAE
d’Ecole-Valentin, de Franois, BTC, Marnières et sur certaines pistes cyclables
Planning prévisionnel
Publication21/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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