Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Fourniture de matériel de sports

Ville d'ANNECY
Haute-Savoie (74)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

13/04/2026

Informations clés

Acheteur
Ville d'ANNECY
Lieu
Haute-Savoie (74)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il commence à sa date de notification pour une durée de 24 mois. Il sera tacitement reconduit pour deux périodes de 12 mois, sauf décision contraire de la Personne Publique

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication08/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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