Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestations de prise de notes pour les instances universitaires de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (CA, CAC, CFVU, CR, CSA et CSA FS)

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Paris (75)
Lieu d'exécution (DCE): 12 Place du Panthéon, 75005 Paris, France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 50 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/03/2026

Informations clés

Acheteur
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 50 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

Prestation de transcription et restitution des procès-verbaux des instances CA, CAC, CFVU, CR, CSA et CSA FS de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec gestion des livrables et conformité contractuelle.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Prestation de prise de notes et transcription des procès-verbaux des instances universitaires

Prestation de prise de notes et de transcription des procès-verbaux des conseils et commissions mentionnés (CA, CAC, CFVU, CR, CSA et CSA FS) à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec restitution des documents.

CPV 79551000-1CPV 32344110-0

Attendus Clés

La présente consultation concerne les prestations de prise de notes du conseil d’administration en formation plénière (CA), du conseil académique en formation plénière (CAC), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), de la commission de la recherche (CR), du comité social d’administration (CSA) et du comité social d’administration dans sa formation spécialisée (CSA FS)
Critères d'attribution: Critère D : Critère social, noté sur 10 points : Ce critère évalue la pertinence, la crédibilité et le niveau de formalisation des engagements sociaux proposés par les candidats au regard des spécific

Planning prévisionnel

Publication22/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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