Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Transports sanitaires des patients des établissements de l'UGECAM Aquitaine
UGECAM Aquitaine
La Teste-de-Buch (33)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
05/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- UGECAM Aquitaine
- Lieu
- La Teste-de-Buch (33)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le présent accord-cadre a pour objet l’organisation et la réalisation des transports sanitaires relevant de l’article 80 du Code de la Sécurité Sociale des patients des établissements de l'UGECAM Aquitaine.
Attendus Clés
Le présent accord-cadre a pour objet l’organisation et la réalisation des transports sanitaires relevant de l’article 80 du Code de la Sécurité Sociale des patients des établissements de l'UGECAM Aquitaine.
Planning prévisionnel
Publication20/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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