25M0396AOO-Accord cadre pour des prestations de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements multimodaux dans le prolongement de la LMSE entre la M2 et la M826 - Territoire Est (Communes de Toulouse, Quint-Fonsegrives et Balma-Gramont) - DT/

Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents et à bons de commande a pour objet l'exécution de missions de maîtrise d'eouvre pour des aménagements multimodaux de prolongement de la LMSE entre la M2 et la M826. Le projet porte sur l'aménagement de prolongement de la Liaison Multimodale Sud-Est LMSE. Le projet consiste à réaménager les voies entre la M2 route de Revel et la M826 route de Castres, dans le prolongement vers le nord de la LMSE, depuis la rue Nouadhibou. Le prolongement de la LMSE a pour objectifs de : - Faciliter les déplacements des usagers et riverains au sein du secteur - Accroître l'effet bénéfique du métro : ligne B (station Ramonville) et ligne C (station Aerospace Campus) - Inciter au report modal et au rabattement bus - vélo vers les stations de métro - Participer au développement du Sud-Est de l'agglomération toulousaine - S'inscrire dans les principes de sobriété foncière et d'intégration paysagère L'aménagement vise à renforcer le maillage du réseau de transports en commun tout en améliorant les connexions douces et la desserte interne en Transports en commun. Les marchés subséquents seront lancés, lorsque le besoin se présente pour les missions suivantes : -Mission témoin : AVP, PRO, AMT, VISA, DET, AOR -Eléments de mission hors « missions témoin » au forfait: DIAG, EP, HYDR, ABRC, EIE, OPC-RE (phase EP), OPC -RE (phases AVP et suivantes), OPC, ACTU -AVP Cet accord cadre fixe de plus toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de bons de commande : -Eléments de missions complémentaires d'assistance au forfait: PBC, BC, ACTU-BC, ESE, CPC, COMM, EEV,COMP, ACOUST,EAS,EPA,EI,ADAE,DLE-DEC,DLE-AUT,DEF,DAA,ABB,NAT,DUP,MEC,DP,PA,ESSP,CON-DOS,CON-BIL,PAY -Eléments de missions complémentaires d'assistance à l'unité : CON-RP : Participation réunion publique, CON-PERM : Permanence en mairie, CON ASSO : Participation réunion présentation à asso référente, CON MAQ : Assistance à la réalisation de panneaux de communication, CI3D-1, CI3D-2, CI3D-3, PPC, REU