Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Traitement en installation de stockage de déchets non dangereux de déchets ménagers
Sytrad
Grenoble (38)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
22/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Sytrad
- Lieu
- Grenoble (38)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en procédure formalisée en application de l'article L 2124-2 du Code de la commande publique, sous forme d'accord-cadre à bon de commande.
L'attribution des bons de commande s'effectuera selon la méthode dite « en cascade », selon les modalités précisées dans le CCAP.
Le marché ne comporte pas de lots.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Les variantes ne sont pas autorisées
Attendus Clés
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en procédure formalisée en application de l'article L 2124-2 du Code de la commande publique, sous forme d'accord-cadre à bon de commande
L'attribution des bons de commande s'effectuera selon la méthode dite « en cascade », selon les modalités précisées dans le CCAP
Le marché ne comporte pas de lots
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches
Les variantes ne sont pas autorisées
Planning prévisionnel
Publication22/12/2025
Démarrage des prestations30/11/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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