Appel d'Offre PublicSource: TED

Entretien et contrôle des installations d'assainissement – cadre à bons de commande (SMEC)

Syndicat Mixte Eaux Confluences

Castelsarrasin (82)

Lieu d'exécution (DCE): 418 Chemin de la Chaumière, 82100 Castelsarrasin, France

Budget IA

<= 240 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/05/2026

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Résumé de la consultation

Cadre à bons de commande mono-attributaire pour l’entretien et le contrôle des installations d’assainissement sur le territoire du SMEC, incluant curage des réseaux et branchements, inspection télévisée, tests à la fumée, nettoyage des postes de relevage et pompage des matières issues des stations d’épuration.

Lots (1)

LOT-0001

Entretien et contrôle des installations d’assainissement

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services pour l’entretien et le contrôle des installations d’assainissement sur le territoire du SMEC, incluant le curage et le nettoyage des réseaux et branchements, les inspections télévisées, les tests à la fumée, le nettoyage de postes de relevage et le pompage des matières issues des stations d’épuration.

CPV 90480000CPV 90470000CPV 90491000

Attendus Clés

Le présent accord cadre à bons de commande concerne la réalisation des services suivants : Dans le cadre de l’exploitation courante des installations, le curage des canalisations eaux usées (réseaux séparatifs et unitaires), et des branchements particuliers, l'inspection télévisée, des canalisations et branchements, les tests à la fumée, le nettoyage de postes de relevage, le pompage et transport des matières issues des stations d’épuration (graisses, sables, …)

L’accord-cadre s’étend sur tout le territoire du Syndicat Mixte Eaux Confluences (23 communes).

Critères d'attribution: Délai d'exécution | Délai d'exécution

Planning prévisionnel

Publication20/04/2026

Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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