Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestation d'insertion professionnelle par le nettoyage et l'entretien des espaces verts des zones naturelles au Lac des Sapins

Syndicat mixte du Lac des Sapins
Cublize (69)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/03/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat mixte du Lac des Sapins
Lieu
Cublize (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant maximum sur la durée totale du marché (période initiale + périodes de reconduction)

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Le montant indiqué correspond au montant maximum sur la durée totale du marché (période initiale + périodes de reconduction)
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Planning prévisionnel

Publication08/02/2026
Démarrage des prestations30/06/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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