Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Syndicat Mixte du Haut Jura – Élaboration du Schéma Directeur d'Assainissement (SDA) – Accord cadre à bons de commandes, lot unique (Services d'ingénierie)

SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Secteur SM Haut Jura, Jura, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 450 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

10/05/2026

Informations clés

Acheteur: SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 450 000 €
Date limite: 10/05/2026
Publication: 07/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 43 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 07/04/2026
Échéance : 10/05/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 08/04/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 71300000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Élaboration du Schéma Directeur d'Assainissement (SDA) - Accord cadre à bons de commandes
Codes CPV : 71300000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURAAcheteur public

Secteurs proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 08/04/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete3
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Marchés publics de SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 9a71ed94-9240-40b4-890d-142fb5202094
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 07/04/2026
Date limite: 10/05/2026

Référence TED: 00237820-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA
Date limite: 10/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Syndicat Mixte du Haut Jura - Élaboration du Schéma Directeur d'Assainissement (SDA) - Accord cadre à bons de commandes
Description officielle: Élaboration du Schéma Directeur d'Assainissement (SDA) - Accord cadre à bons de commandes
Lieu d’exécution: Morez - hauts de bienne

Acheteur

Nom: SYNDICAT MIXTE DU HAUT JURA
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 25390636600021

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71300000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71300000

Calendrier et montant

Publication: 07/04/2026
Date limite: 10/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 240 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: fd4b286d-313b-4eda-a098-354f7f93a22a
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Élaboration du Schéma Directeur d'Assainissement (SDA) - Accord cadre à bons de commandes · CPV 71300000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture des prestations d'ingénierie pour l'élaboration du Schéma Directeur d'Assainissement (SDA) du Syndicat Mixte du Haut Jura via un accord cadre à bons de commande mono-attributaire, plafonné à 450 000 EUR HT, pour une durée maximale de 30 mois, avec un lieu d'exécution dans le secteur SM Haut Jura.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 450 000 €PlafondHT

Élaboration du Schéma Directeur d'Assainissement (SDA) - Accord cadre à bons de commandes

Prestation d'ingénierie pour l'élaboration du SDA dans le cadre d'un accord cadre à bons de commandes, avec maximum de 450 000 EUR HT et durée de 30 mois.

CPV 71300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.