Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SEL POUR LES ADOUCISSEURS SUR LES SITES DE LA COURNEUVE ET VILLETANEUSE
SYNDICAT MIXTE DES RESEAUX D’ENERGIE CALORIFIQUE A LA COURNEUVE
Seine-Saint-Denis (93)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
200 000 €
Date Limite de réponse
02/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- SYNDICAT MIXTE DES RESEAUX D’ENERGIE CALORIFIQUE A LA COURNEUVE
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Budget
- 200 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
La présente consultation est une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2132-4, R.2132-5 du Code de la commande publique. Elle porte sur l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi par les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-12 du code de la commande publique.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication06/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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