Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement

Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde
Lyon (69)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/06/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde
Lieu
Lyon (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

La présente consultation concerne la passation d'un marché public de travaux sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement. L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des travaux et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les lieux d'exécution couvrent 25 communes pour l'eau potable et 23 communes pour l'assainissement

Attendus Clés

La présente consultation concerne la passation d'un marché public de travaux sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement
L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des travaux et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Les lieux d'exécution couvrent 25 communes pour l'eau potable et 23 communes pour l'assainissement

Planning prévisionnel

Publication07/05/2026
Démarrage des prestations30/06/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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