Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - EXPLOITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A VOCATION TOURISTIQUE
Syndicat Mixte de la Base Léry Poses
Eure (27)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
06/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Syndicat Mixte de la Base Léry Poses
- Lieu
- Eure (27)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le présent avis a pour objet la sélection d'un opérateur économique en vue de l'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public (AOT), à caractère précaire, personnel et révocable, portant sur l'exploitation d'un ensemble immobilier à vocation touristique.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication27/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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