Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Prise en charge et traitement des déchets à base d'amiante lié du SYBERT
Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Besançon (25)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
11/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
- Lieu
- Besançon (25)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Planning prévisionnel
Publication15/12/2025
Démarrage des prestations31/01/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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