Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Traitement des refus de tri issus de la collecte sélective
Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lille (59)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Syndicat Mixte Artois Valorisation
- Lieu
- Lille (59)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le présent accord-cadre concerne le traitement des refus de tri issus de la
collecte sélective. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027. Il donnera lieu à 1 reconduction pour une seconde période de 12 mois (du 01/01/2028 au 31/12/2028). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un maximum en quantité de 5 833 tonnes pour la première période et 3 500 tonnes pour la seconde.
Attendus Clés
Le présent accord-cadre concerne le traitement des refus de tri issus de la
collecte sélective
L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027
Il donnera lieu à 1 reconduction pour une seconde période de 12 mois (du 01/01/2028 au 31/12/2028)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un maximum en quantité de 5 833 tonnes pour la première période et 3 500 tonnes pour la seconde.
Critères d'attribution: Le critère environnemental sur 10 points est apprécié sur la base du cadre de réponses de chaque candidat : Objectifs sur les performances de traitement envisagé ; sur 10 points | Le critère environne
Planning prévisionnel
Publication15/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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