Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
Syndicat Mixte Artois Valorisation
Lille (59)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
09/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Syndicat Mixte Artois Valorisation
- Lieu
- Lille (59)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.
Attendus Clés
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire
Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune
La durée ne pourra excéder 48 mois.
Critères d'attribution: Le critère valeur environnementale est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant la
performance environnementale des matériels utilisés (faible nuisance sonore ou émission), sur 10 points | L
Planning prévisionnel
Publication01/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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