Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération d'aménagement de la Calade sur la commune d'Aix-en-Provence
SPLA - Pays d'Aix Territoires
Aix-en-Provence (13)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
01/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- SPLA - Pays d'Aix Territoires
- Lieu
- Aix-en-Provence (13)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d’émission des bons de commande figurent au CCAP/cahier des charges.
Attendus Clés
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R
2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande
Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d’émission des bons de commande figurent au CCAP/cahier des charges.
Critères d'attribution: La valeur technique sera appréciée au travers :
sous- critère 1 : Compréhension du site et des enjeux ( 10 %)
sous -critère 2 : Méthodologie d'exécution des missions avec les différentes parties prena
Planning prévisionnel
Publication28/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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