Avis de marché
Transport et traitement des métaux et batteries (recettes)
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00185211-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Transport et traitement des métaux et batteries (recettes)
- Description officielle
- - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)
- Lieu d’exécution
- Lisieux
Acheteur
- Nom
- Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
- Site acheteur
- lisieux-normandie.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 0DC5B48A-E37E-4B3D-0433564069F63DFE
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90500000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 5 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 17 528 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 381acae7-346e-4ab3-b799-ca8fdd704db4
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) hors filière REP · - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994) · CPV 90500000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info