Avis de marché
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et d'accessoires pour les ateliers des parcs automobiles de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00015562-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et d'accessoires pour les ateliers des parcs automobiles de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
- Description officielle
- Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Le délai de validité des offres est de 6 mois à partir de la date de limite de remise des offres. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation comme le défini l'article 6.1 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces définies à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment une liste de renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire, -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
- Nom
- Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
- Site acheteur
- metropoletpm.e-marchespublics.com
- Profil acheteur
- metropoletpm.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 24830054300217
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 34300000, 34411000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 34411000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 1 400 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 947b52cc-4bfb-48be-bb59-a62d07928375
- Modalités de réponse
- metropoletpm.e-marchespublics.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Critère 1 : Prix des prestations · Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023. · CPV 34300000, 34411000 · Montant 217 776,31 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- metropoletpm.e-marchespublics.com