Avis de marché
Lot 2 : Réalisation de notes d’opportunité de géothermie pour accompagner des porteurs de projets, en vue de développer la géothermie de surface en Normandie.
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00276586-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ademe
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot 2 : Réalisation de notes d’opportunité de géothermie pour accompagner des porteurs de projets, en vue de développer la géothermie de surface en Normandie.
- Description officielle
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
- Lieu d’exécution
- Nantes Cedex
Acheteur
- Nom
- Ademe
- Site acheteur
- nantes.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 38529030900454
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71313000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71313000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15:30:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 22ec16cf-6e19-40ad-8bf1-8622334c981c
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois. · CPV 71313000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr