Avis de marché
Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles : valorisation (lot 1) et enfouissement (lot 2) – SMAV
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00397309-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Syndicat Mixte Artois Valorisation
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV).
- Description officielle
- Les conditions de participation sont les suivantes : Les candidats devront produire les documents et renseignements permettant d'apprécier leur situation juridique, leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités techniques et professionnelles. Situation juridique : DC1 ou équivalent, déclaration sur l'honneur, pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, jugement de redressement judiciaire le cas échéant, documents relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : DC2 ou équivalent, déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations concernées sur les trois derniers exercices disponibles. Capacités techniques et professionnelles : liste des principales références des trois dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement. Le détail des pièces à produire figure dans le règlement de la consultation.
- Lieu d’exécution
- LILLE
Acheteur
- Nom
- Syndicat Mixte Artois Valorisation
- Site acheteur
- www.smav62.fr
- Profil acheteur
- marchespublics596280.fr
- Identifiant acheteur
- 25620407400056
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000
- Critères d’attribution
- quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90513000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- e8a538af-c8b0-4d03-91ce-c81f3e2b11cf
- Modalités de réponse
- marchespublics596280.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) · Les conditions de participation sont les suivantes : Les candidats devront produire les documents et renseignements permettant d'apprécier leur situation juridique, leur capacité économique et financière ainsi que leurs capacités techniques et professionnelles. Situation juridique : DC1 ou équivalent, déclaration sur l'honneur, pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, jugement de redressement judiciaire le cas échéant, documents relatifs à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : DC2 ou équivalent, déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations concernées sur les trois derniers exercices disponibles. Capacités techniques et professionnelles : liste des principales références des trois dernières années, déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d'encadrement. Le détail des pièces à produire figure dans le règlement de la consultation. · CPV 90513000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marchespublics596280.fr