Avis de marché
LOT 120 - Fibre pour conduction laser infra-rouge pour traitement du glaucome
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00402009-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CHU ROUEN NORMANDIE
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- LOT 120 - Fibre pour conduction laser infra-rouge pour traitement du glaucome
- Description officielle
- - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
- Lieu d’exécution
- Rouen
Acheteur
- Nom
- CHU ROUEN NORMANDIE
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 26760168000015
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 33000000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 33000000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 9 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- c43ebc9f-a451-4929-918c-45cc67d5e3e0
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. · CPV 33000000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr