Avis de marché
Réalisation d’une étude sur l’économie circulaire dans le BTP : impacts sur les métiers de l’ingénierie, du conseil, de l’AMO et de la maîtrise d’œuvre (Marché n°2026_ATLAS_AO_DPB_20)
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00310378-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- OPCO ATLAS
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Réalisation d’une étude sur l’économie circulaire dans le BTP : impacts sur les métiers de l’ingénierie, du conseil, de l’assistance à maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’œuvre
- Description officielle
- - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
- Lieu d’exécution
- PARIS Cedex 17
Acheteur
- Nom
- OPCO ATLAS
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 85129663200017
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79310000, 79311000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 79311000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 16333a27-ba5d-4332-b4d6-080674f884d4
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Réalisation d’une étude sur l’économie circulaire dans le BTP : impacts sur les métiers de l’ingénierie, du conseil, de l’assistance à maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’œuvre · - Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente. · CPV 79311000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com