Avis de marché
Livrets, brochures : marché réservé
Semagora structure les informations récupérées depuis la source officielle pour consulter l’avis sans quitter la fiche marché.
Avis structuré
Informations de marché disponibles
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Référence TED
- 8f448d8e-5015-478b-8fc8-2ba85c1cad46
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
- Date limite
XML TED absent, affichage des champs de base.
Objet du marché
- Intitulé
- Livrets, brochures : marché réservé
- Description officielle
- Livrets, brochures : marché réservé. En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot défini ci-dessous est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. La participation à la procédure de passation pour ce lot est donc strictement limitée aux opérateurs économiques répondant à ces critères.
- Lieu d’exécution
- Grenoble cedex 1
Acheteur
- Nom
- Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
- Profil acheteur
- ted.europa.eu
Procédure
- Secteur Semagora
- Fournitures
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- ted.europa.eu