Avis de marché
Accords-cadres pour des missions de géomètre du patrimoine privé des HCL – DAT et GHT
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00334929-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Hospices Civils de Lyon
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT
- Description officielle
- Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
- Lieu d’exécution
- Lyon
Acheteur
- Nom
- Hospices Civils de Lyon
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 26690027300019
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71351810
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71351810
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:30:00+01:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 81af4636-2b3c-4e7a-821b-6eb176180029
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». · CPV 71351810
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr