Avis de marché
Accord-cadre signalétique Sentier du Littoral
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00172481-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord-cadre signalétique Sentier du Littoral
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Matoury
Acheteur
- Nom
- Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Matoury (973)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 24973004500047
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45316200
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45316200
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00-03:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
- Montant/plafond détecté
- 1 000 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 2cee6cd7-68f4-4e93-bcc5-b2f0b2c9d9e1
- Modalités de réponse
- www.cacl-guyane.fr, www.marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Accord-cadre signalétique Sentier du Littoral · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 45316200 · Montant 1 000 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr