Avis de marché

Autres mobiliers : potelets, bornes, supports, rack, distributeurs de sacs

Semagora structure les informations récupérées depuis la source officielle pour consulter l’avis sans quitter la fiche marché.

Avis structuré

Informations de marché disponibles

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Référence TED
00122641-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Le BARCARES
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Autres mobiliers : potelets, bornes, supports, rack, distributeurs de sacs
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Lieu d’exécution
Le Barcarès

Acheteur

Nom
Commune de Le BARCARES
Site acheteur
www.lebarcares.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
6DCCF361-EC4A-AC06-AC8988B96B357BF5

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34928400
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34928400

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
a788a427-9653-4f45-91b8-7d63063eb6d8
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Corbeilles · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme · CPV 34928400 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info