Avis de marché

Lot n°5 : Éco-pâturage sur les lagunes de traitement des eaux usées de la communauté d'agglomération de l'Albigeois

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Référence TED
00171749-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°5 : Éco-pâturage sur les lagunes de traitement des eaux usées de la communauté d'agglomération de l'Albigeois
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
ALBI

Acheteur

Nom
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
24810073700019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77310000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
30 000 EUR

Références

Identifiant consultation
b54b2b61-4291-4b31-8546-956f9f8dc970
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 77310000 · Montant 30 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr