Avis de marché
Site de Montbrun à Pontacq (64) : Excavation et traitement de boues pures
Semagora structure les informations récupérées depuis la source officielle pour consulter l’avis sans quitter la fiche marché.
Avis structuré
Informations de marché disponibles
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Référence TED
- 00257491-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ademe
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Site de Montbrun à Pontacq (64) : Excavation et traitement de boues pures
- Description officielle
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
- Lieu d’exécution
- Nantes Cedex
Acheteur
- Nom
- Ademe
- Site acheteur
- nantes.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 38529030900454
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90700000, 90732200
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90732200
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- d412ab4c-170b-40a4-a9c7-2b12afa0ba92
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Site de Montbrun à Pontacq (64) : Excavation et traitement de boues pures · Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois. · CPV 90700000, 90732200
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr