Avis de marché
Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole - Lot 3 (Brunoy)
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00284009-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- COMMUNE DE BRUNOY
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot 3 : Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole
- Description officielle
- Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel : Lot 1 : montant maximum annuel de 130 000 Euros HT soit 520 000 Euros HT toutes reconductions comprises; Lot 2 : montant maximum annuel de 90 000 Euros HT soit 360 000 Euros HT toutes reconductions comprises; Lot 3 : montant maximum annuel de 50 000 Euros HT soit 200 000 Euros HT toutes reconductions comprises. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Ville de Brunoy - Département de la Commande Publique BP 83 91805 BRUNOY CEDEX Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation. Le règlement sera réalisé par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, au crédit du compte ouvert auprès de l'organisme bancaire. Financement à 100% sur les crédits du groupement de commande entre la ville et le CCAS de Brunoy. Les critères d'attribution sont précisés au règlement de la consultation.
- Lieu d’exécution
- VERSAILLES
Acheteur
- Nom
- COMMUNE DE BRUNOY
- Site acheteur
- versailles.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 21910114400018
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 60130000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 1 080 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 6033d077-e91a-4c71-807a-14aa34cfdb9b
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Marché renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans. En cas de reconduction, le Pouvoir adjudicateur informera le Titulaire du marché par écrit, en respectant un préavis de trois mois minimum avant la date anniversaire du contrat. Cependant, si ce délai n'était pas respecté, la reconduction pourrait néanmoins être effective, sous réserve d'acceptation de ladite reconduction par le titulaire du marché. · CPV 60130000 · Montant 520 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com