Avis de marché
Conception et mise en page du magazine "Puy-de-Dôme en mouvement"
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence TED
- 00374451-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Département du Puy-de-Dôme
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Conception et mise en page du magazine "Puy-de-Dôme en mouvement"
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
- Lieu d’exécution
- Clermont-ferrand
Acheteur
- Nom
- Département du Puy-de-Dôme
- Site acheteur
- www.puy-de-dome.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 7E000698-E086-7624-FA7B53FDA3C39829
Procédure
- Type de procédure
- restricted
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79822500
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 79822500
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 12 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 257625e5-0342-4f8e-8027-f27e587ab4ce
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Conception et mise en page du magazine "Puy-de-Dôme en mouvement" · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr · CPV 79822500
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info