Avis de marché

Accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés

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Avis structuré

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Référence TED
00394042-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés
Description officielle
Le marché est passé pour une durée de 4 ans et a pour objet la Souscription d'un accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés. Il est passé en groupement de commandes pour le compte de 1- HLM Ariège 2- Sud Massif Central Habitat 3- Toulouse Métropole Habitat 4- OPH 31 5- SA HLM des Chalets 6- OPH du Gers 7- Lot Habitat 8- Lozère Habitations 9- Tarn Habitat La valeur estimée correspond ici au montant maximum de l'accord-cadre
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Site acheteur
www.toulouse-metropole-habitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
F58049F4-E190-F8AD-D37DF1ED7BA091FB

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66515000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66515000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
156 DAY
Montant/plafond détecté
5 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
9e6fe5f4-9033-4558-bbd8-e9e3024544a8
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés · Le marché est passé pour une durée de 4 ans et a pour objet la Souscription d'un accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés. Il est passé en groupement de commandes pour le compte de 1- HLM Ariège 2- Sud Massif Central Habitat 3- Toulouse Métropole Habitat 4- OPH 31 5- SA HLM des Chalets 6- OPH du Gers 7- Lot Habitat 8- Lozère Habitations 9- Tarn Habitat La valeur estimée correspond ici au montant maximum de l'accord-cadre · CPV 66515000 · Montant 5 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info