Avis de marché

Location sans chauffeur d’ambulances neuves de type B (L2H2) – CH Alpes Isère (EPSM)

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Avis structuré

Informations de marché disponibles

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Référence TED
00390061-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CHU Grenoble Alpes
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Location d’une ambulance neuve de type B L2H2 pour les besoins du CH Alpes Isère (EPSM)
Description officielle
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Lieu d’exécution
Grenoble

Acheteur

Nom
CHU Grenoble Alpes
Site acheteur
www.chu-grenoble.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
26380030200014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34114121, 34114122
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34114121

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
7 128 000 EUR

Références

Identifiant consultation
eed7e989-4386-4ea1-a639-46686b9c2e69
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. · CPV 34114121, 34114122 · Montant 7 128 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr