Provenance du marché
Source officielle du marché public
Semagora affiche les informations de provenance récupérées depuis la source officielle. La consultation continue ici, sans sortie vers une plateforme externe.
Données récupérées
Informations de provenance disponibles
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle a rendu exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Référence PLACE
- 2981413
- Référence acheteur
- ASNR-2026-010
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 1
Consultation
- Intitulé
- Accord-cadre relatif à des prestations d'assistance-exploitation; conditionnement, évacuation des déchets radioactifs et d'assistance au dossier de prise en charge des déchets radioactifs de PSE-ENV, sur le site CEA de Cadarache (13).
- Objet
- La présente consultation a pour objet des prestations d'assistance-exploitation; conditionnement, évacuation des déchets radioactifs et d'assistance au dossier de prise en charge des déchets radioactifs de PSE-ENV, sur le site CEA de Cadarache (13).
- Organisme
- Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
- Lieu
- France
Calendrier
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Pièces détectées
- Reglement
- 1 RC Prestations prise en charge déchets radioactifs PSE-ENV CAD VF.pdf · 429 Ko
Références
- Annonce
- 2981413
- Référence règlement
- Mjk4MTQxMw==
- Acronyme organisme
- d4t
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr