Avis de marché

Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et protection de la santé (SPS/CSPS) – VNF DTNE DIMOA

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Avis structuré

Informations de marché disponibles

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Référence BOAMP
26-57785
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé
Description officielle
Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS). À ce tit
Acheteur
Voies Navigables de France DTNE DIMOA
Lieu d’exécution
Département 54

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV détecté
71317210
CPV complémentaires
71317210
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:00:00.000+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
250 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS). À ce tit · CPV 71317210 · Montant 250 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-57785
Annonce liée
26-50389
Contract folder ID
9bbbc3e7-5c14-472c-b159-9ea32d95c83c
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
54, 88, 51, 52, 8, 57, 21, 70, 55