Avis de marché
TRAVAUX DE MAINTENANCE SUR VEHICULES
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Avis structuré
Informations de marché disponibles
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- Référence BOAMP
- 26-40928
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- TRAVAUX DE MAINTENANCE SUR VEHICULES
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Acheteur
- REGIE DES TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO
- Lieu d’exécution
- Département 11
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Maintenance, Véhicules
- CPV détecté
- 50000000
- CPV complémentaires
- 50000000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 09:00:00+01:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ; Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 50000000
Modalités et références
- ID web
- 26-40928
- Contract folder ID
- 47dd9113-e35c-4a19-ae4b-b2d769f18748
- Modalités de réponse
- marchespublics.aude.fr
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 11