Avis de marché

Séjours de loisirs avec hébergement ouverts aux enfants et jeunes relevant de l'aide sociale à l'enfance du Département de la Savoie

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Avis structuré

Informations de marché disponibles

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Référence BOAMP
26-39220
Statut avis
RECTIFICATIF
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Séjours de loisirs avec hébergement ouverts aux enfants et jeunes relevant de l'aide sociale à l'enfance du Département de la Savoie
Description officielle
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailagréments de la structure (copie de l'agrément de Jeunesse et Sport/ Gîtes d'enfants/ copie du procès-verbal de la Commission de Sécurité du centre d'accueil en cours de validité / copie de l'agrément sanitaire au titre du règlement (Ce) n°178/2002 du paquet hygiène) copie de l'agrément sanitaire de l'établissement au titre du règlement (Ce) n°853/2004
Acheteur
Département de la Savoie
Lieu d’exécution
Département 73

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
RECTIFICATIF
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Voyage
CPV détecté
55243000
CPV complémentaires
55243000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Weekends de loisirs (dans une limite de 2h de délai de route depuis Chambéry) - 1 weekend par mois et par groupe de septembre à juin pour 2 à 3 groupes de 18 enfants- séjours déclarés administrativementt · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailagréments de la structure (copie de l'agrément de Jeunesse et Sport/ Gîtes d'enfants/ copie du procès-verbal de la Commission de Sécurité du centre d'accueil en cours de validité / copie de l'agrément sanitaire au titre du règlement (Ce) n°178/2002 du paquet hygiène) copie de l'agrément sanitaire de l'établissement au titre du règlement (Ce) n°853/2004 · CPV 55243000

Modalités et références

ID web
26-39220
Annonce liée
26-31257
Contract folder ID
1fe882d2-6e19-4e9f-b44b-01316a857cc9
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
73