Avis de marché
Ouvrages pédagogiques et librairie
Semagora structure les informations récupérées depuis la source officielle pour consulter l’avis sans quitter la fiche marché.
Avis structuré
Informations de marché disponibles
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Référence TED
- 00088342-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Ville de Bourgoin-Jallieu
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Ouvrages pédagogiques et librairie
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne des besoins réguliers des écoles primaires, maternelles et élémentaires pour l'achat des fournitures scolaires et périscolaires ainsi que l'achat de livres scolaires et non scolaires et le cas échéant de ressources numériques. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses particulières (CCP). Par exception au principe du droit à l'exclusivité détenu par le(s) titulaire(s) sur les prestations objet du présent accord-cadre, l'acheteur public pourra s'adresser à un autre prestataire dans le cas suivant : En cas d'impossibilité du titulaire à exécuter les prestations dues, l'acheteur public peut s'adresser à un autre prestataire
- Lieu d’exécution
- Bourgoin-jallieu
Acheteur
- Nom
- Ville de Bourgoin-Jallieu
- Site acheteur
- www.bourgoinjallieu.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- C2A9D906-05D3-0945-E82391365E294235
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39162110, 22111000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 22111000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 340 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- edd2f2a2-854f-4f2b-a292-3a95acd83da1
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0001
- Fourniture scolaires et périscolaires · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 39162110, 22111000 · Montant 240 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info