Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Travaux de de forage et injections de coulis des poches de dissolutions de gypse - 7 rue Jean Robert - 75018 PARIS
SOREQA
Paris (75)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
27/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- SOREQA
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
A titre principal, pour les travaux décrits au CCTP, le marché est traité à prix global et forfaitaire.
A titre accessoire, il est passé sous la forme d'un accord-cadre constituant un marché fractionné à bons de commande avec un opérateur économique unique, au sens de l'article R2162-2 du Code de la Commande Publique.
Ce marché est conclu sans minimum et avec un maximum de commande de 80 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Attendus Clés
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte
Elle est soumise aux dispositions des articles L
2123-1 1° du Code de la commande publique
A titre principal, pour les travaux décrits au CCTP, le marché est traité à prix global et forfaitaire
A titre accessoire, il est passé sous la forme d'un accord-cadre constituant un marché fractionné à bons de commande avec un opérateur économique unique, au sens de l'article R2162-2 du Code de la Commande Publique
Planning prévisionnel
Publication08/04/2026
Démarrage des prestations30/06/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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