Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Marché d'assurance de type « dommages aux biens » pour les besoins de la Société du Canal de Provence
Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Aix-en-Provence (13)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
- Lieu
- Aix-en-Provence (13)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Marché d'assurance de type « dommages aux biens » pour les besoins de la Société du Canal de Provence
Attendus Clés
Marché d'assurance de type « dommages aux biens » pour les besoins de la Société du Canal de Provence
Planning prévisionnel
Publication18/03/2026
Démarrage des prestations31/12/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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