Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Marché public à bons de commande pour des missions de maîtrise d’œuvre externe en assainissement.

SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Territoire des communes du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne – Bonneuil-en-France (95500), Val-d'Oise, FRA

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/04/2026

Informations clés

Acheteur: SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/04/2026
Publication: 23/03/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 79 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 23/03/2026
Échéance : 16/04/2026
Fenêtre de réponse : 24 jours

Profil acheteur

SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne) a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 01/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Bonneuil-en-France et Val-d'Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 79311000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Missions de maîtrise d’œuvre externe en assainissement
Codes CPV : 79311000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne) a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP15
Environnement / Espaces verts / Proprete12
Etudes / Ingenierie8

Territoires cités

Bonneuil-en-France1
Val-d'Oise1

Marchés publics de SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)Appels d'offres Travaux / BTP

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 16/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 58ef826d-464d-4429-90f8-400e04f63cd6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 23/03/2026
Date limite: 16/04/2026

Référence TED: 00200549-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)
Date limite: 16/04/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché public à bons de commande pour des missions de maîtrise d'uvre externe en assainissement.
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une clause réglementaire du contrat ou la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite ou infructueuse la passation du marché pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution: Val-d'Oise

Acheteur

Nom: SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne)
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 20004931000010

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79311000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79311000

Calendrier et montant

Publication: 23/03/2026
Date limite: 16/04/2026
Heure limite: 11:30:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: fc17d1d1-c9a4-4af5-8015-cd2aee376e87
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une clause réglementaire du contrat ou la décision du pouvoir adjudicateur de déclarer sans suite ou infructueuse la passation du marché pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 79311000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Prestation de maîtrise d’œuvre externe pour la conception des études et le suivi des travaux d’assainissement, exécutée sur le territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne.

Lots (1)

LOT-0001

Missions de maîtrise d’œuvre externe en assainissement

Prestations de maîtrise d’œuvre externe relatives à la conception des études et au suivi des travaux dans le cadre de travaux d’assainissement, exécutées sur le territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne.

CPV 79311000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

79311000

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le présent marché porte sur des prestations de maîtrise d’œuvre externe relatives à la conception des études et au suivi des travaux dans le cadre de travaux d’assainissement.

Critères d'attribution: Prix des prestations au regard de la décomposition des prix globale et forfaitaire et du bordereau des prix | Prix des prestations au regard de la décomposition des prix globale et forfaitaire et du b

Délais