Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande - ZAC des Casernes BEAUMONT-CHAUVEAU - TOURS (37)
SET AMENAGEMENT
Tours (37)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
11/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- SET AMENAGEMENT
- Lieu
- Tours (37)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.
L'accord-cadre a pour objet d'établir :
- les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions de Maîtrise d'œuvre (mission n° 01 - cf. détails dans le CCTP).
- Les règles relatives aux bons de commande ou marchés subséquents qui seront émis pour les prestations intellectuelles (missions n° 02, 03, 04 et 05 - cf. détails dans le CCTP).
Missions confiées :
A. Mission n°1 : Maîtrise d'œuvre (Mission MOE) des infrastructures et aménagements des espaces publics.
B. Mission n°02 : Conception urbaine et paysagère
C. Mission N°3 : Mission d'urbaniste-architecte en chef
D. Mission N°4 : Réunions
E. Mission N°5 : Consultances ponctuelles
Attendus Clés
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique
L'accord-cadre a pour objet d'établir :
- les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions de Maîtrise d'œuvre (mission n° 01 - cf
détails dans le CCTP)
- Les règles relatives aux bons de commande ou marchés subséquents qui seront émis pour les prestations intellectuelles (missions n° 02, 03, 04 et 05 - cf
détails dans le CCTP)
Critères d'attribution: Qualité du mémoire technique | Qualité du mémoire technique
Planning prévisionnel
Publication07/01/2026
Démarrage des prestations14/03/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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