Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande – Missions d’études et de sondages – Gestion de la qualité des milieux (pollution) – ZAC Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92)

SEQUANO AMENAGEMENT

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Clichy-la-Garenne (92110), France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/06/2026

Informations clés

Acheteur: SEQUANO AMENAGEMENT
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 23/06/2026
Publication: 25/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 1 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 25/05/2026
Échéance : 23/06/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

SEQUANO AMENAGEMENT a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 12/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 79300000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Missions d’études et de sondages – Gestion de la qualité des milieux (pollution) – ZAC Seine Liberté à Clichy-la-Garenne
Codes CPV : 79300000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SEQUANO AMENAGEMENTAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Seine-Saint-Denis1 AO

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEQUANO AMENAGEMENT a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 12/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP11
Etudes / Ingenierie7
Maitrise d oeuvre4

Territoires cités

Seine-Saint-Denis1

Marchés publics de SEQUANO AMENAGEMENT Appels d'offres Etudes / Ingenierie

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 23/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 57fed95f-01cf-4a2e-b77f-e32b9798759b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SEQUANO AMENAGEMENT
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 25/05/2026
Date limite: 23/06/2026

Référence TED: 00354118-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SEQUANO AMENAGEMENT
Date limite: 23/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MISSIONS D'ETUDES ET DE SONDAGES - GESTION DE LA QUALITE DES MILIEUX (POLLUTION) - ZAC SEINE LIBERTE A CLICHY-LA-GARENNE (92)
Description officielle: La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne. L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92). La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Lieu d’exécution: Clichy-la-Garenne

Acheteur

Nom: SEQUANO AMENAGEMENT
Site acheteur: www.justice.gouv.fr
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 30185204200086

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79300000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79300000

Calendrier et montant

Publication: 25/05/2026
Date limite: 23/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: 96fd353a-3005-47fb-b56f-87c573dfe6b6
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne. L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92). La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). · CPV 79300000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Constitution d’un accord-cadre à bons de commande portant sur des missions d’études et de sondages relatives à la gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la ZAC Seine Liberté à Clichy-la-Garenne.

Lots (1)

LOT-0001

Missions d’études et de sondages – Gestion de la qualité des milieux (pollution) – ZAC Seine Liberté à Clichy-la-Garenne

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations d’études et de sondages relatives à la gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la ZAC Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92). Les prestations et intervenants sont précisés dans le CCTP.

CPV 79300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

79300000

Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique

L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne

L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92)

La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Critères d'attribution: 60 points, répartis comme suit : 10 points sur la compréhension du projet et de son contexte 20 sur l’organisation, la qualité des références, la qualification et l’expérience de l’équipe dédiée à l’e

Délais