Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Jardin du Luxembourg – Accord-cadre d'enlèvement et traitement des déchets non dangereux (2 lots)

Sénat
Paris (75)
Lieu d'exécution : Jardin du Luxembourg, Paris 75006, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 610 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/04/2026

Informations clés

Acheteur
Sénat
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 610 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Passation d'un marché de services pour l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets non dangereux du Jardin du Luxembourg, avec deux lots distincts (usagers/concessionnaires et déchets de chantier), plafonds financiers par lot et prestations réalisées sur site et sur les lieux de traitement.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Enlèvement et traitement des déchets non dangereux des usagers et des concessionnaires du Jardin du Luxembourg

Prestation d'enlèvement et de traitement des déchets non dangereux des usagers et des concessionnaires du Jardin du Luxembourg, incluant stockage, évacuation et valorisation lorsque possible, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire.

CPV 90500000
LOT-0002Budget: <= 210 000 €PlafondHT

Enlèvement et traitement des déchets de chantier non dangereux de la Direction de l’Architecture, du Patrimoine et des Jardins

Prestation d'enlèvement et de traitement des déchets de chantier non dangereux produits par la Direction de l’Architecture, du Patrimoine et des Jardins, incluant stockage, évacuation et valorisation lorsque possible, dans le cadre de l'accord-cadre.

CPV 90500000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication28/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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