Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre - Prestation agence de voyage et déplacements professionnels (online et offline)
SEMITAN
Nantes (44)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- SEMITAN
- Lieu
- Nantes (44)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur des prestations d'agence de voyage pour des déplacements professionnels, comprenant les prestations suivantes :
- Réservations de transports (fer, aérien, location de voiture)
- Réservations d'hébergements
Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique.
Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Attendus Clés
Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur des prestations d'agence de voyage pour des déplacements professionnels, comprenant les prestations suivantes :
- Réservations de transports (fer, aérien, location de voiture)
- Réservations d'hébergements
Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R
2162-4 2° du code de la commande publique
Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R
2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Planning prévisionnel
Publication30/03/2026
Démarrage des prestations30/09/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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