Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre - Assistance Technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC
SEMITAN
Nantes (44)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
29/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- SEMITAN
- Lieu
- Nantes (44)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations intellectuelles d'assistance technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC de la Métropole de Nantes dans les domaines suivants :
- Assistance au pilotage du réseau ;
- Assistance métier ;
- Mise à disposition d'un outil de simulation permettant l'optimisation du réseau ;
- Missions d'assistances spécifiques.
Le détail complet des prestations figure au CCTP.
Il s'agit d'un accord cadre de prestations intellectuelles mono-attributaire, avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 2 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique.
Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Attendus Clés
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations intellectuelles d'assistance technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC de la Métropole de Nantes dans les domaines suivants :
- Assistance au pilotage du réseau ;
- Assistance métier ;
- Mise à disposition d'un outil de simulation permettant l'optimisation du réseau ;
- Missions d'assistances spécifiques
Le détail complet des prestations figure au CCTP
Il s'agit d'un accord cadre de prestations intellectuelles mono-attributaire, avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 2 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R
2162-4 1° du code de la commande publique
Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R
Planning prévisionnel
Publication08/01/2026
Démarrage des prestations30/06/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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