Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre - Assistance Technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC

SEMITAN
Nantes (44)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/01/2026

Informations clés

Acheteur
SEMITAN
Lieu
Nantes (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations intellectuelles d'assistance technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC de la Métropole de Nantes dans les domaines suivants : - Assistance au pilotage du réseau ; - Assistance métier ; - Mise à disposition d'un outil de simulation permettant l'optimisation du réseau ; - Missions d'assistances spécifiques. Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations intellectuelles mono-attributaire, avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 2 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations intellectuelles d'assistance technique auprès de la SEMITAN pour l'exploitation réseau TC de la Métropole de Nantes dans les domaines suivants : - Assistance au pilotage du réseau ; - Assistance métier ; - Mise à disposition d'un outil de simulation permettant l'optimisation du réseau ; - Missions d'assistances spécifiques
Le détail complet des prestations figure au CCTP
Il s'agit d'un accord cadre de prestations intellectuelles mono-attributaire, avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 2 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R
2162-4 1° du code de la commande publique
Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R

Planning prévisionnel

Publication08/01/2026
Démarrage des prestations30/06/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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