Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre de fourniture et de pose de volets et de stores dans les résidences de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine
SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2029 et pour un montant maximum sur 4 ans de 2 000 000 euros HT. Il n’y a pas de montant minimum.
Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP.
Attendus Clés
Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2029 et pour un montant maximum sur 4 ans de 2 000 000 euros HT
Il n’y a pas de montant minimum
Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP.
Critères d'attribution: 1. Le prix proposé par le candidat (50%). Ce critère est jugé sur :
-l’offre financière proposée par le candidat (total du BPU et du DQE). Ce critère est jugé selon la formule suivante (prix le plus
Planning prévisionnel
Publication13/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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